Ressources éducatives libres

FIXME (février 2023) :

Cette page répertorie des ressources libres, au sens du domaine public ou des licences de type Creative Commons CC-BY-SA, CC-BY, ou CC-Zero, compatibles par exemple avec Wikipedia (qui est sous licence CC-BY-SA).

Les premières licences libres ont été crées dans le cadre des logiciels libres. Un logiciel ou programme est libre (ou opensource) si sa version exécutable et son code source disposent au moins de ces 4 libertés fondamentales : - liberté d’employer le programme pour tout usage ; - liberté d’étudier le fonctionnement du logiciel ; - liberté de redistribuer des copies. - liberté d’améliorer le programme et de publier vos modifications.

La définition de licence libre est transposable à des œuvres, documents, données, matériels,… (exemple des licences creative commons cc-by-sa, cc-by et cc-0)

De nombreuses licences libres ont été définies avec un caractère de “viralité” : ce sont les licences dites "copyleft" qui garantissent le maintien de ces droits aux utilisateurs même pour les travaux dérivés. Par exemple la licence creative commons cc-by-sa.

Sur cette page, quelques références sous licence non libre, notamment du fait de la clause “non commercial” sont également fournies. La combinaison et diffusion de contenus sous une telle licence avec d'autres sous licence libre n'est pas permise ! (par exemple combiner du cc-by-sa-nc et un contenu issu de wikipedia)

Problématique de la clause NC “non-commercial” :

Des sites ont pris la (sage) décision de supprimer la clause “non commerciale” et passer à des licences libres pour des contenus à vocation pédagogique :


La qualité globale de Wikipedia est reconnue par de nombreux travaux. Les institutions universitaires sont très favorables à cette encyclopédie collaborative sous licence libre, comme en témoigne la reconnaissance par l'UCL via l'attribution d'un titre de Docteur Honoris Causa à Jimmy Wales, le fondateur de wikipedia :

Voir aussi :

Au niveau mondial, les Open Educational Resources (OERs) constituent un réservoir important de ressources libres utilisables dans l'enseignement pour tous. D'un point de vue de la philosophie générale, il est important de souligner l'effort de l'UNESCO pour promouvoir le droit à l'éducation pour tous au travers de l'ouverture de ses publications.

Références importantes à lire :

FIXME :
À classer :
  • Freeplane pour faire des synthèses, ou des arbres en classe
  • AlgoBox
  • X-Cas sert pour la programmation, le calcul numérique et le calcul littéral. Il transforme un traitement de texte en machine à calculer algébrique
  • Qelectrtech un logiciel de création de schémas électriques
  • FreeCAD
  • Arduino et ArduBlock
  • Cura
  • applications WEB accessibles en Intranet ou de la maison (élèves/parents et enseignants) :
    1. Iconito (ENT pour le primaire)
    2. Pydio (accès aux fichiers partagés ou perso de l'utilisateur)
    3. SACoche (évaluation par compétences)
    4. PMB (gestion bibliothèque)
  • Le libre et le premier degré de Cyrille Largillier : nombreuses ressources utiles à l'enseignement primaire (et parfois transposables à d'autres niveaux)

http://tice.svt.free.fr/

FIXME : ajouter https://cocomaterial.com/

(Belgique)

Les exceptions dans le cadre de l’enseignement et de la copie privée (articles 21 et suivants de la loi du 30 juin 1994)

Il est autorisé de reproduire en vue d’illustrer des cours (ou dans un but strictement privé) :

  • des courts fragments de livres (citations ou courts extraits)
  • des articles de journaux, de revues… totalement ou partiellement
  • des photographies, des graphes, des croquis… totalement

Il est autorisé de diffuser des œuvres audiovisuelles en vue d’illustrer un cours (ou dans un but strictement privé).

à condition que cela ne porte ni préjudice à l’auteur ni préjudice à l’exploitation normale de l’œuvre et que les références exactes de l’œuvre (le nom de l’auteur et sa source) soient indiquées sur le document utilisé.

Par exemple. Il est autorisé dans une classe, d’écouter un disque ou regarder un DVD sans autorisation préalable de l’auteur si le but est d’illustrer l’enseignement et si la projection se déroule pendant les cours.

Si, par contre, il s’agit de projeter le film, dans le cadre extra - scolaire, à un public plus large que les élèves, l’autorisation de l’auteur est nécessaire. L’enseignant ne peut effectuer de copie d’un Dvd ou Cd personnel pour le diffuser auprès de ses collègues, cette copie serait considérée comme une contrefaçon. La contrefaçon est passible de sanction. De même la diffusion d’œuvres musicales dans le cadre de fêtes scolaires implique non seulement l’accord de l’auteur mais encore le paiement de droits.

Spécificités liées au handicap

La loi belge du 22 mai 2005 sur les droits d’auteur permet de s’opposer à toute copie des œuvres, et ce « qu’elle soit directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie ». Néanmoins, elle permet de les recevoir en format numérique comme le stipule l’article XI.190,15° du code du droit économique :

« Lorsque l'œuvre a été licitement publiée, l'auteur ne peut interdire : […] la reproduction et la communication au public d'œuvres au bénéfice de personnes affectées d'un handicap qui sont directement liées au handicap en question et sont de nature non commerciale, dans la mesure requise par ledit handicap, pour autant que cela ne porte pas atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ni ne cause un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur».

« Toute infraction à cet article, en particulier mais pas exclusivement en raison de la commercialisation du matériel éducatif mis à disposition, ou d’une diffusion ou d’une utilisation plus large que ce qui est légalement autorisé, sera poursuivie par le titulaire du droit d’auteur. Tous les droits sont expressément réservés » (loi belge du 22 mai 2005 sur le droit d’auteur).

Ressources, manuels en copies conçues pour des élèves présentant un handicap : https://www.numabib.be/

  • Californie (US) : https://leginfo.legislature.ca.gov/faces/billNavClient.xhtml?bill_id=202120220AB132 Date Published: 07/27/2021 09:00 PM - Assembly Bill No. 132 - CHAPTER 144 cf. Community_colleges_in_the_United_States
    • “(13) The Zero-Textbook-Cost Degree Grant Program requires the Chancellor of the California Community Colleges to distribute grants to community college districts that meet specified criteria for developing and implementing associate degrees and career technical education certificate programs earned entirely by completing courses that eliminate conventional textbook costs by using alternative instructional materials and methodologies. … … This bill would appropriate $115,000,000 from the General Fund to the Board of Governors of the California Community Colleges to provide grants to community college districts to develop zero-textbook-cost degrees using open educational resources pursuant to the Zero-Textbook-Cost Degree Grant Program.”
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  • Dernière modification : 2023/11/19 15:42
  • de villersd