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| floss:ressources_educatives_libres [2020/06/16 08:27] – [Articles généraux] villersd | floss:ressources_educatives_libres [2020/06/16 16:16] – [Justification de l'usage des licences (vraiment) libres] villersd |
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| [[https://scinfolex.com/2012/10/19/defense-et-illustration-de-la-clause-non-commerciale/|Article de blog]] en faveur du maintien de la clause -nc (ce n'est pas nécessairement contradictoires notamment pour des œuvres où l'auteur souhaite se réserver des droits d'exploitation, ou lorsque la clause -nc est interprétée comme "non-lucratif". | * Voir aussi : |
| | * [[https://scinfolex.com/2012/10/19/defense-et-illustration-de-la-clause-non-commerciale/|Article de blog]] en faveur du maintien de la clause -nc (ce n'est pas nécessairement contradictoires notamment pour des œuvres où l'auteur souhaite se réserver des droits d'exploitation, ou lorsque la clause -nc est interprétée comme "non-lucratif". |
| | * [[https://scinfolex.com/2017/03/08/quand-la-clause-non-commercial-des-licences-creative-commons-passe-en-justice/|Quand la clause Non-Commercial des licences Creative Commons passe en justice]] |
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